INFORMATION LÉGALE
LE CLUB MOTOCYCLISTE VETERAN SOCIETY® (VSMC) A ÉTÉ OFFICIELLEMENT FORMÉ LE 3 MAI 2016.
LE NOM "LE CLUB MOTOCYCLISTE VETERAN SOCIETY ®" A ÉTÉ ENREGISTRÉ COMME ORGANISME DE COMMERCE À BUT NON LUCRATIF CONFORMÉMENT À LA LOI CANADIENNE.
NOS INFORMATIONS SONT DISPONIBLES AU PUBLIC SELON LA CONFORMITÉ DE LA LÉGISLATION SUR LA DIVULGATION PUBLIQUE D'INFORMATIONS SOCIALES AVEC INNOVATION SCIENCE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CANADA.
NUMÉRO DE SOCIÉTÉ : 1021510-4
NUMÉRO D'ENTREPRISE (NE) : 716163720
Nos couleurs MEMBRE MC sont enregistrées auprès des Marques de Commerce Canadiennes en tant que
VETERAN SOCIETY DESIGN
# 1843563
Nos couleurs VALYRIE sont enregistrées auprès des Marques de Commerce Canadiennes en tant que
VETERAN SOCIETY DESIGN
# 1843562
Toute reproduction partielle ou totale de ces marques de commerce est interdite sans le consentement écrit de l'organisation
CLUB MOTOCYCLISTE VÉTÉRAN SOCIÉTÉ®